Mentions légales

Éditeur du site

• Dénomination : FDigital.be
• Responsable de la publication : Fabrice Deboit
• Adresse : Avenue des Pâquerettes 36, 4300 Waremme
• Forme juridique : personne physique
• Numéro d'entreprise (BCE) : BE 1016.233.069
• Régime de TVA : régime particulier de franchise des petites entreprises — TVA non applicable, article 56bis du Code de la TVA
• E-mail : info@fdigital.be
• Téléphone : +32 474 92 55 71

Activité de télépilote

Les prises de vue aériennes sont soumises au règlement européen 2019/947 et à la réglementation belge sur les aéronefs sans équipage à bord.

• Numéro d'exploitant UAS : BEL-RP-17trqc0q04pc

Hébergement

Ce site est hébergé par o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France — téléphone : 04 44 44 60 40.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site — textes, photographies, séquences vidéo, logo, mise en page — est protégé par le droit d'auteur. Toute reproduction ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les images de chantiers présentées dans les réalisations montrent des travaux exécutés par des entreprises clientes. Elles sont publiées avec leur accord ; les marques et logos qui y apparaissent restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

Responsabilité

Les informations publiées sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment. Les délais, formats et modalités décrits dans les pages de services ne constituent pas un engagement contractuel : seule une offre écrite fait foi.

Liens vers d'autres sites

Ce site renvoie vers des profils sur Facebook, Instagram et LinkedIn. Le contenu de ces plateformes et le traitement qu'elles font de vos données échappent à notre contrôle.

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit belge. Tout litige relève de la compétence des cours et tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège, sauf disposition impérative contraire.